RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Adopté par l’Assemblée Générale du 06/10/2018
PRÉAMBULE
Chaque adhérent veillera à entretenir un esprit de convivialité et de bonne camaraderie sportive avec l’ensemble des membres. Il témoignera dans la mesure du possible de son intérêt pour le fonctionnement du club en partageant son temps et ses idées avec les autres.
ART 1 : RÈGLEMENT
Conformément à l’article 12 des statuts de l’association VYTAJOG, le présent règlement complète les statuts et précise les modalités pratiques du fonctionnement de l’association. Il est adopté par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration. En cas de nécessité, il peut être modifié par le Bureau, mais les nouvelles dispositions devront être soumises et ratifiées par la plus proche Assemblée Générale.
ART 2 : ADHÉSION
Plusieurs possibilités d’adhésion sont proposées :
- Adhésion seule : permet de participer à la vie du club (assemblée générale, sorties, bénévolat…) sans pratique sportive.
- Adhésion + pratique sportive non compétitive (licence FFA Athlé Santé) : participation aux entrainements organisés et marches non compétitives.
- Adhésion + pratique sportive compétitive (licence FFA Athlé Running) : participation aux entrainements et aux compétitions Hors Stade et Marche Nordique Compétition.
- Adhésion + dirigeant sans pratique sportive (licence FFA Dirigeant)
L’adhésion couvre une année sportive complète : du 1er septembre au 31 aout de l’année suivante.
Avant une première adhésion, deux séances d’essai sont possibles.
Après le 31 Mai, les adhésions ne sont plus possibles. Un certificat médical conforme à la pratique et une fiche individuelle permettra de participer aux entrainements avant la nouvelle campagne d’adhésion.
ART 3 : MUTATION
Mutation sortante :
Chaque adhérent licencié est libre de changer de club. Il fera le nécessaire auprès de son nouveau club pour régler les éventuels droits de mutation.
Mutation entrante :
Tout nouvel adhérent, précédemment licencié, devra effectuer une demande de mutation dans la période normale (1er septembre/31 octobre). Le montant des droits éventuels de mutation pourra être pris en charge par Vytajog après avis favorable du Conseil d’Administration.
Les mutations hors délais ne seront pas pris en charge par le club.
ART 4 : ACTEURS
Les acteurs comprennent les membres élus au conseil d’Administration, les entraineurs formés, les officiels.
- Tous les dirigeants, entraineurs, officiels doivent être licenciés FFA auprès de Vytajog.
- Tout candidat à un poste au Conseil d’Administration s’engage à prendre une licence FFA auprès de Vytajog pendant toute la durée de son mandat.
ART 5 : TARIFS
La cotisation est due en début de saison (1er septembre) et doit être acquittée avant l’Assemblée Générale Ordinaire au plus tard.
La cotisation comprend l’adhésion à l’association sportive, la licence FFA et l’assurance Individuelle de base et Assistance couvrant les dommages corporels lors des entraînements et des compétitions.
- Le montant de l’adhésion est proposé par le Conseil d’Administration et adopté par l’Assemblée Générale Ordinaire.
- Le tarif des différentes licences est constitué des parts fédérale, régionale, et départementale. Une prise en charge partielle du montant de la licence peut être accordée pour tous les adhérents, par le Conseil d’Administration.
- L’assurance Individuelle de base et Assistance est incluse dans le prix de la licence.
Les enfants fiscalement à charge d’un adhérent bénéficient de la gratuité de l’adhésion.
Aucune réduction ne sera accordée pour une adhésion en cours d’année.
ART 6 : BULLETIN D’ADHÉSION
Il convient de renseigner toutes les cases correctement, écrire lisiblement et de fournir les documents demandés : copie carte d’identité ou de livret de famille concernant l’athlète (pièce identité obligatoire lors de la 1ère inscription. Facultatif ensuite sauf changement d’état civil).
Pour les étrangers copie du certificat de séjour.
Seuls les documents complets (bulletin d’adhésion, licence, certificat médical, règlement) seront acceptés.
Le certificat médical doit être conforme au modèle proposé par la FFA, être signé du médecin et être daté de moins de 6 mois à la prise ou renouvellement de la licence.
ART 7 : COMMUNICATION
Tous les adhérents disposent d’un accès personnel (identifiant unique et mot de passe) à la partie « privée » du site internet www.vytajog.fr
Ils ont la possibilité de publier des articles à destination de l’ensemble des adhérents et d’y apporter des commentaires.
Chaque adhérent s’engage à respecter la déontologie en évitant :
- Les propos pouvant être blessants vis à vis des autres adhérents, des dirigeants, ou coachs.
- Les articles et commentaires hors objet social de l’association
Ces articles et commentaires pourront être modérés (supprimés) par le webmaster après avis du président ou de l’un de ses représentants.
ART 8 : COMPORTEMENT
Chaque adhérent s’engage à :
- Ne pas tenir de propos désobligeants envers les autres membres du club
- Ne pas avoir de gestes déplacés envers les autres membres du club.
- Éviter tout propos ou geste pouvant être considéré comme un harcèlement moral ou sexuel.
ART 9 : DOPAGE
Il est formellement interdit d’utiliser des produits dopants pour son usage ou pour cession à d’autre personne.
Les adhérents qui s’entraînent sous contrôle médical prescrivant l’utilisation de produits pouvant être positif aux contrôle anti-dopage doivent être en possession de la prescription et de l’A.U.T (Autorisation d’Usage Thérapeutique) délivré par l’A.F.L.D (Agence Française de Lutte anti-Dopage).
Des contrôles peuvent être réalisés inopinément.
Lors d’un contrôle anti-dopage, l’athlète qui aura été contrôlé positif sera convoqué devant le bureau pour y être entendu. Le bureau prendra une décision à la majorité absolue.
En cas de récidive l’athlète sera exclu automatiquement du club.
ART 10 : SÉCURITÉ
Les entrainements ont lieu sur chemins, routes, trottoirs. Chaque participant doit assurer sa sécurité et celle du groupe
- En respectant le Code de la Route,
- En portant des vêtements clairs ou de haute visibilité, notamment la nuit.
- En signalant au coach, ou à défaut à l’un des participants, son intention de quitter le groupe.
ART 11 : ASSURANCES
Chaque adhérent doit avoir souscrit une assurance Responsabilité Civile auprès d’une compagnie de son choix.
L’association Vytajog est couverte par l’assurance Responsabilité Civile proposée par la FFA.
Les déplacements ne sont pas couverts par l’assurance du club. Il est de la responsabilité du conducteur de vérifier s’il est couvert pour transporter des tiers dans son véhicule.
L’Association décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol avant, pendant et après les heures d’entraînement. Aucune police d’assurance ne couvre l’association et les adhérents contre le vol.
ART 12 : Remboursement des frais de déplacements
Les bénévoles et en particulier les membres du bureau (participation aux AG de la ligue des Hauts de France, formations, réunions…) et les entraineurs (formation, examen, prorogation…) sont amenés à se déplacer avec leur véhicule personnel.
Il convient de rembourser équitablement ces frais de déplacement.
Qui
- Les membres du bureau bénévoles dans le cadre leur fonction
- Les coachs bénévoles non pratiquant en encadrement « pur »
- Les adhérents bénévoles dans le cadre d’une formation acceptée
- Déplacements occasionnels de bénévoles : entente et autorisation préalable du Président
Quoi
- Les frais de déplacement
- SNCF 2eme classe, Métro, Bus
- Voiture : carburant, péage, stationnement
- Repas / Hébergement sur accord préalable du président.
- Justificatifs à fournir obligatoirement
Comment
- Par le club
Remboursement à l’EURO-EURO - Par abandon des frais au profit de l’association sous forme de don
Avec reçu fiscal donnant droit à une déduction fiscale de 66%
IK sur la base unique de 0,308€ / km* (article 200 du Code général des impôts).
* au 08/10/2017
ART 13 : DROIT D’IMAGE
De part son adhésion à Vytajog, l’adhérent autorise le club, les partenaires et les médias à utiliser les images sur lesquelles, il pourrait apparaître ; ceci dans le cadre, de reportage ou de promotion du club, sur tout support matériel ou numérique, et sans limite dans le temps.
ART 14 : MANIFESTATIONS
Chaque année, l’association organise plusieurs manifestations inscrites au calendrier officiel des courses hors stade :
- La Course Elle et Lui
- La Brunehaut
Pour marquer son adhésion à l’état d’esprit de l’association, chaque membre s’engage à apporter au maximum de ses possibilités, son soutien à l’organisation de ces épreuves.
La participation active du plus grand nombre de membres, est gage de cohésion et de succès.
ART 15 : ENGAGEMENT DE L’ADHÉRENT
L’adhérent et son représentant légal s’engagent à respecter le présent règlement.
Le non-respect du présent règlement peut entraîner l’exclusion, temporaire ou définitive, de l’association sans remboursement partiel ou total de la cotisation.
Règlement Intérieur adopté par l’AG du 06/10/2018
Le Président Le Secrétaire
Xavier Staes Jean-Paul Molin